Responsabilité contractuelle

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Lorsqu’un contrat est conclu entre deux personnes, celles-ci s’obligent mutuellement à des obligations.

La responsabilité contractuelle d’une personne est alors engagée lorsqu’elle n’a pas exécutée ou mal exécutée l’une des obligations nées d’un contrat.

Il peut s’agir, par exemple de l’inexécution d’une obligation de conseil, d’une obligation de prudence ou encore d’une obligation de sécurité.

Trois conditions doivent être nécessairement réunies pour engager une telle responsabilité : une faute contractuelle, un préjudice et un lien de causalité entre la faute et le préjudice.

Par exemple, la responsabilité d’un entrepreneur peut être engagée lorsque celui-ci ne réalise pas les travaux contractuellement prévus ou lorsqu’il ne respecte pas le délai prévu et que cette mauvaise exécution cause un préjudice direct et certain à l’autre contractant.

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Alios autem dicere aiunt multo etiam inhumanius (quem locum breviter paulo ante perstrinxi) praesidii adiumentique causa, non benevolentiae neque caritatis, amicitias esse expetendas; itaque, ut quisque minimum firmitatis haberet minimumque virium, ita amicitias appetere maxime; ex eo fieri ut mulierculae magis amicitiarum praesidia quaerant quam viri et inopes quam opulenti et calamitosi quam ii qui putentur beati.